Au sein du réseau européen des laboratoires officiels de contrôle des cosmétiques (« réseau OCCL »), les études de surveillance du marché (MSS) sont conçues comme des études multilatérales de produits cosmétiques de même type présents sur le marché. Ces produits sont échantillonnés par les Autorités nationales et contrôlés pour en vérifier la conformité aux réglementations européennes ou, dans certains cas, pour obtenir des informations sur leur teneur en certaines substances ubiquitaires présentes à l’état de traces (comme les métaux). Les résultats ainsi obtenus sont transmis aux Autorités nationales et européennes.

En savoir plus sur toutes les études de surveillance du marché menées dans le domaine des cosmétiques (COS MSS) :

• Treize OCCL ont mené une étude de surveillance du marché visant à évaluer la présence de formaldéhyde dans les produits cosmétiques. Un millier d’échantillons ont été recueillis dans neuf pays entre 2018 et 2022. Du formaldéhyde a été détecté dans 29,3 % d’entre eux. Ces résultats sont résumés en détail dans le rapport de synthèse « Market Surveillance Study on formaldehyde in cosmetic products » (août 2023, en anglais uniquement)

• Une étude a été lancée en 2011 pour contrôler la qualité des produits cosmétiques pour enfants. La troisième phase de l’enquête portait sur des produits cosmétiques collectés en 2017-2019 dans neuf pays. Un quart (25 %) des produits cosmétiques conçus pour attirer les enfants ont été jugés non conformes, et plusieurs échantillons contenaient des quantités non négligeables de nitrosamines, de colorants interdits ou de plomb. Ces résultats sont résumés dans le rapport de synthèse « Cosmetics for kids still failing to comply with regulations » (janvier 2022, en anglais uniquement).

• Une étude de surveillance du marché a été menée pour rechercher des allergènes dans des produits cosmétiques. En 2018 et en 2019, 932 échantillons ont été recueillis dans huit pays, en différents points de la chaîne de distribution. D’après les résultats de cette étude, 7,7 % des échantillons contrôlés n’étaient pas conformes à la législation, en raison de déclarations lacunaires ou de fausses déclarations des composés parfumés allergènes présents, et 3,1 % des produits revendiquant l’absence de parfum contenaient des composés parfumés. En savoir plus : rapport de synthèse de l’étude de surveillance du marché des composés parfumés allergènes (décembre 2020, en anglais uniquement).

• La qualité des bandelettes et d’autres produits de blanchiment des dents a été évaluée dans le cadre d’une étude de surveillance du marché achevée en 2018 et réalisée dans 12 pays européens par les laboratoires officiels de contrôle des cosmétiques (OCCL). Sur la base des résultats d’analyse de 261 échantillons de produits de blanchiment des dents, l’étude montre que de nombreux produits – 78 % des produits à enduire directement sur les dents et plus de 50 % des produits à appliquer via une gouttière ou une bandelette – n’étaient pas conformes aux réglementations de l’Union européenne ou aux réglementations nationales relatives aux produits cosmétiques. Les problèmes de non-conformité identifiés concernaient la teneur en peroxyde d’hydrogène (au-delà de la limite autorisée), la présence de perborate de sodium – une substance CMR (cancérogène, mutagène ou reprotoxique) – et des problèmes d’étiquetage. Dans les conclusions de l’étude, le réseau européen des OCCL recommande une surveillance plus stricte de ces produits par les Autorités nationales compétentes et par les OCCL. En savoir plus : rapport de synthèse de l’étude de surveillance du marché sur les produits de blanchiment des dents (avril 2019).

• La qualité des produits cosmétiques conçus pour attirer les enfants a été contrôlée à l’occasion d’une MSS achevée en 2014. Plus d’un tiers des échantillons ont été jugés non conformes et plusieurs contenaient des quantités significatives de nitrosamines, de colorants interdits ou de plomb. Ces résultats sont résumés dans le rapport de synthèse « Cosmetics for kids fail to comply with regulations ».

• En 2011, plusieurs pays ont recueilli des échantillons de produits cosmétiques décoratifs (maquillage, ombre à paupières, eyeliner, brillant à lèvres, etc.) pour en mesurer la teneur en certains métaux pouvant s’avérer préoccupants pour la santé : antimoine, cadmium, chrome, plomb, mercure et nickel. Même si la présence à l’état de traces de certains de ces métaux est parfois inévitable pour des raisons techniques, la plupart des pays n’ont pas fixé de limites supérieures de sécurité. Les résultats de cette MSS ont été transmis aux différentes autorités et peuvent servir à l’établissement de valeurs guide communes.