Au sein du réseau européen des OCCL, les études de surveillance du marché (MSS) sont conçues comme des études multilatérales de produits cosmétiques de même type présents sur le marché. Les produits sont échantillonnés par les Autorités nationales et contrôlés pour vérifier leur conformité aux réglementations européennes ou, dans certains cas, pour obtenir des informations sur leur teneur en certaines substances couramment présentes à l’état de traces (comme les métaux). Les résultats sont partagés avec les Autorités nationales et européennes.

En savoir plus sur toutes les études de surveillance du marché menées dans le domaine des cosmétiques (COS MSS)

  • Une étude a été lancée en 2011 pour contrôler la qualité des produits cosmétiques pour enfants. La troisième phase de l’enquête portait sur des produits cosmétiques collectés en 2017-2019 dans 9 pays. Un quart (25 %) des produits cosmétiques conçus pour plaire aux enfants ont été jugés non conformes et plusieurs échantillons contenaient des quantités non négligeables de nitrosamines, de colorants interdits ou de plomb. Ces résultats sont résumés dans le rapport de synthèse « Cosmetics for kids still failing to comply with regulations » (janvier 2022).
  • Une étude menée par le réseau européen des laboratoires officiels de contrôle des cosmétiques (OCCL) indique que certains produits cosmétiques vendus dans toute l’Europe contiennent toujours, en quantité excessive, des parfums pouvant provoquer des réactions allergiques. D’après les résultats de cette étude, Une étude de surveillance du marché a été menée pour rechercher des allergènes dans des produits cosmétiques En 2018 et en 2019, 932 échantillons ont été recueillis dans huit pays, en différents points de la chaîne de distribution. D’après les résultats de cette étude, 7,7 % des échantillons contrôlés n’étaient pas conformes à la législation, en raison de déclarations lacunaires ou de fausses déclarations des composés parfumés allergènes présents, et 3,1 % des produits commercialisés comme « sans parfum » contenaient des composés parfumés. En savoir plus : résumé de l’étude de surveillance du marché des composés parfumés allergènes (publié, en anglais uniquement, en décembre 2020). 7,7 % des échantillons n’étaient pas conformes à la législation, en raison de déclarations lacunaires ou de fausses déclarations des composés parfumés allergènes présents, et 3,1 % des produits commercialisés comme « sans parfum » contenaient des composés parfumés. Cette étude a été coordonnée par la Direction européenne de la qualité du médicament & soins de santé (EDQM) du Conseil de l’Europe dans le cadre de ses travaux de renforcement de la surveillance du marché en Europe.
  • La qualité des bandelettes et d’autres produits de blanchiment des dents a été évaluée dans le cadre d’une étude de surveillance du marché achevée en 2018 et réalisée dans 12 pays européens par les laboratoires officiels de contrôle des cosmétiques (OCCL). Sur la base des résultats d’analyse de 26  échantillons de produits de blanchiment des dents, l’étude montre que de nombreux produits (78 % des produits à enduire directement sur les dents et plus de 50 % des produits à appliquer via une gouttière ou une bandelette) n’étaient pas conformes aux réglementations de l’Union européenne ou aux réglementations nationales relatives aux produits cosmétiques. Les problèmes de non-conformité identifiés concernaient la teneur en peroxyde d’hydrogène (au-delà de la limite autorisée), la présence d’une substance classée CMR (cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction), le perborate de sodium, et des problèmes d’étiquetage. Dans les conclusions de l’étude, le réseau européen des OCCL recommande une surveillance plus stricte de ces produits par les Autorités nationales compétentes et par les OCCL. En savoir plus : résumé de l’étude de surveillance du marché sur les produits de blanchiment des dents (publié, en anglais uniquement, en avril 2019).
  • La qualité des produits cosmétiques conçus pour attirer les enfants a été contrôlée à l’occasion d’une MSS achevée en 2014. Plus d’un tiers des échantillons ont été jugés non conformes et plusieurs échantillons contenaient des quantités significatives de nitrosamines, de colorants interdits ou de plomb. Un résumé de ces conclusions (en anglais uniquement) est disponible ici.
  • En 2011, plusieurs pays ont recueilli des échantillons de produits cosmétiques décoratifs (maquillage, ombre à paupières, eyeliner, brillant à lèvres, etc.) pour en mesurer la teneur en certains métaux pouvant donner lieu à des problèmes de santé : antimoine, cadmium, chrome, plomb, mercure et nickel. Même si la présence à l’état de traces de certains de ces métaux est parfois inévitable pour des raisons techniques, la plupart des pays n’ont pas fixé de limites maximales acceptables. Les résultats de cette MMS ont été partagés avec les différentes autorités et peuvent servir à l’établissement de valeurs de référence communes.
publications sur les cosmétiques
Guides

Le Comité européen CD-P-COS concentre actuellement ses efforts sur la participation des OCCL à son réseau paneuropéen et continue d’étoffer sa base de données contenant des résultats d’essais sur les produits cosmétiques destinés aux enfants.

QU’EST-CE QU’UN OCCL ?

Un OCCL est un établissement public chargé de contrôler, en laboratoire, des cosmétiques dans le cadre de la surveillance du marché. Le réseau OCCL réunit plus de 50 laboratoires.

La participation est ouverte aux États Parties à la Convention relative à l’élaboration d’une Pharmacopée européenne du Conseil de l’Europe et aux observateurs.

L’adhésion au réseau est ouverte aux laboratoires indépendants, financés par des fonds publics, ayant mis en place un système de management de la qualité tel que défini dans la norme ISO/CEI 17025:2017 (ou équivalent) et des règles appropriées pour la sous-traitance de certains types de travaux.

Aperçu des membres du réseau 

réjoindre le réseau occl

Les laboratoires officiels de contrôle des cosmétiques situés dans les États membres éligibles peuvent rejoindre le réseau.

Les observateurs officiels auprès de la Pharmacopée Européenne sont également invités à participer aux activités du réseau, notamment à des études de surveillance du marché coordonnées, à des essais d’aptitude et à différents types de réunions d’experts.

Pour en savoir plus sur les modalités d’adhésion au réseau et sur ses projets, contactez le secrétariat au réseau OCCL.

plus d'info

En savoir plus sur les activités, sur quelques projets et sur les travaux et expériences du réseau.