Déclarations de politique générale du Conseil de l’Europe concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Vernis

• Déclaration de politique générale concernant les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 3 en date du 12.02.2009) - En anglais exclusivement
• Déclaration de politique générale concernant les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 2 en date du 29.01.2008) - ) - En anglais exclusivement
• Déclaration de politique générale concernant les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 10.06.2004)

Bouchons en liège

• Déclaration de politique générale concernant les bouchons en lièges et autres matériaux et objets en liège destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 2 en date du 05.09.2007)
• Déclaration de politique générale concernant les bouchons en lièges et autres matériaux et objets en liège destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 10.06.2004)

Verre

• Déclaration de politique générale concernant la migration du plomb de la vaisselle en verre dans les denrées alimentaires (version 1 en date du 22.09.2004)

Encres

• Déclaration de principe concernant les encres utilisées sur les surfaces qui ne sont pas en contact avec des denrées alimentaires (version 2 en date du 10.10.2007)
• Déclaration de principe concernant les encres utilisées sur les surfaces qui ne sont pas en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 21.12.2006) En anglais exclusivement

Papier et carton

• Déclaration de politique générale concernant les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 4 en date du 12.02.2009 ) - En anglais exclusivement
• Déclaration de politique générale concernant les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 3 en date du 11.12.2007) - En anglais exclusivement
• Déclaration de politique générale concernant les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 2 en date du 13.04.2005)
• Déclaration de politique générale concernant les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 19.12.2002)

Résines échangeuses d’ions

• Déclaration de politique générale concernant les résines échangeuses d’ions utilisées dans le traitement des denrées alimentaires (version 3 en date du 28.01.2009)
• Déclaration de politique générale concernant les résines échangeuses d’ions utilisées dans le traitement des denrées alimentaires (version 2 en date du 03.10.2007)
• Déclaration de politique générale concernant les résines échangeuses d’ions utilisées dans le traitement des denrées alimentaires (version 1 en date du 10.06.2004)

Caoutchouc

• Déclaration de politique générale concernant les produits à base de caoutchouc destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 10.06.2004)

Silicone

• Déclaration de politique générale concernant les silicones utilisées pour les applications en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 10.06.2004)

Essuie-tout et serviettes de table en papier tissu

• Déclaration de politique générale concernant l’essuie-tout et les serviettes de table en papier tissu (version 1 en date du 22.09.2004)