Déclarations de politique générale du Conseil de l’Europe concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

Vernis

• Déclaration de politique générale concernant les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 3 en date du 12.02.2009) - En anglais exclusivement
• Déclaration de politique générale concernant les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 2 en date du 29.01.2008) - ) - En anglais exclusivement
• Déclaration de politique générale concernant les vernis destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 10.06.2004)

Bouchons en liège

Le Guide technique sur les matériaux et objets en liège pour contact alimentaire (1re édition, 2025) est disponible sur FREEPUB. Il annule et remplace les documents suivants :

• Déclaration de politique générale concernant les bouchons en lièges et autres matériaux et objets en liège destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 2 en date du 05.09.2007)
• Déclaration de politique générale concernant les bouchons en lièges et autres matériaux et objets en liège destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 10.06.2004)

Verre

• Déclaration de politique générale concernant la migration du plomb de la vaisselle en verre dans les denrées alimentaires (version 1 en date du 22.09.2004)

Encres

• Déclaration de principe concernant les encres utilisées sur les surfaces qui ne sont pas en contact avec des denrées alimentaires (version 2 en date du 10.10.2007)
• Déclaration de principe concernant les encres utilisées sur les surfaces qui ne sont pas en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 21.12.2006) En anglais exclusivement

Papier et carton

Le Guide technique sur les matériaux et objets en papier et carton pour contact alimentaire (1re édition, 2021) est disponible sur FREEPUB. Il annule et remplace les documents suivants :

• Déclaration de politique générale concernant les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 4 en date du 12.02.2009 ) - En anglais exclusivement
• Déclaration de politique générale concernant les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 3 en date du 11.12.2007) - En anglais exclusivement
• Déclaration de politique générale concernant les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 2 en date du 13.04.2005)
• Déclaration de politique générale concernant les matières et articles en papier et carton destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 19.12.2002)

Résines échangeuses d’ions

• Déclaration de politique générale concernant les résines échangeuses d’ions utilisées dans le traitement des denrées alimentaires (version 3 en date du 28.01.2009)
• Déclaration de politique générale concernant les résines échangeuses d’ions utilisées dans le traitement des denrées alimentaires (version 2 en date du 03.10.2007)
• Déclaration de politique générale concernant les résines échangeuses d’ions utilisées dans le traitement des denrées alimentaires (version 1 en date du 10.06.2004)

Caoutchouc

• Déclaration de politique générale concernant les produits à base de caoutchouc destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 10.06.2004)

Silicone

• Déclaration de politique générale concernant les silicones utilisées pour les applications en contact avec des denrées alimentaires (version 1 en date du 10.06.2004)

Essuie-tout et serviettes de table en papier tissu

• Déclaration de politique générale concernant l’essuie-tout et les serviettes de table en papier tissu (version 1 en date du 22.09.2004)