Les applications de tissus et cellules d’origine humaine ne cessent de se diversifier, des procédures de transplantation (qui évoluent en permanence) à l’assistance médicale à la procréation. Ces techniques présentent toutes d’énormes avantages thérapeutiques pour les patients, voire constituent, dans certains cas, l’unique voie viable permettant de restaurer des fonctions essentielles, par exemple en permettant aux patients de recouvrer la vue ou de retrouver une certaine mobilité. Par ailleurs, certaines de ces applications peuvent – et c’est remarquable – permettre à certaines personnes de concrétiser leur souhait de devenir parents.

Les tissus et cellules (cornées, tissus cardiovasculaires, os, tendons, peau, membrane amniotique, gamètes, cellules hématopoïétiques et autres cellules) prélevés sur donneur vivant ou décédé contribuent à améliorer la qualité de vie et à sauver la vie de patients menacés par des maladies graves. L’application de ces précieuses substances d’origine humaine soulève toutefois de nombreuses questions importantes concernant leur innocuité et leur qualité, ainsi que leurs aspects éthiques (normes).

Actualisée, la cinquième édition du guide relatif à la qualité et à l’innocuité des cellules et tissus destinés à des applications humaines (en anglais uniquement) fournit une vue d’ensemble des dernières avancées dans le domaine et propose des orientations techniques visant à garantir la qualité et l’innocuité de ces cellules et tissus. Il vise à apporter une assistance concrète aux professionnels intervenant à toutes les étapes de la chaîne de manipulation et de traitement des tissus et cellules, de l’identification des donneurs potentiels au suivi des patients, en passant par l’application clinique des tissus et cellules, et notamment :

  • aux professionnels participant à l’identification des donneurs potentiels,
  • au personnel de coordination responsable des protocoles de don post-mortem,
  • aux services de prélèvement de moelle osseuse et de sang de cordon,
  • aux centres d’assistance médicale à la procréation,
  • aux établissements de tissus traitant et stockant des tissus et des cellules,
  • aux laboratoires de contrôle,
  • aux organismes responsables des applications humaines,
  • aux inspecteurs amenés à auditer les établissements,
  • aux Autorités de santé compétentes en matière de tissus et cellules destinés à des applications humaines.

Téléchargez la fiche d’information pour en savoir plus sur la 5e édition du guide relatif à la qualité et à l’innocuité des cellules et tissus destinés à des applications humaines.

La version électronique du guide (en anglais uniquement) est téléchargeable gratuitement.

La version papier est disponible à l’achat sur la Boutique en ligne de l’EDQM.

Ce qui a changé dans la 5e édition

La cinquième édition du guide relatif à la qualité et à l’innocuité des cellules et tissus destinés à des applications humaines résulte d’une révision complète du texte, mis à jour en fonction des dernières évolutions dans le domaine des tissus et cellules.

Dans cette édition, la présentation des pratiques obligatoires ou recommandées a été systématisée : en effet, l’utilisation du verbe « devoir » (« must ») et des expressions « il convient de », « il est recommandé de » et équivalents (« should ») a été revue. Les exigences mentionnées dans ce guide représentent le consensus des experts de la conservation des tissus et cellules en ce qui concerne les protocoles considérés comme étant les plus sûrs et les plus efficaces, sur la base de preuves documentées, de principes scientifiques et de leurs connaissances et expériences professionnelles. Lorsqu’une exigence est formulée comme un devoir, elle est fondée sur une exigence juridique de l’UE et/ou sur de solides preuves documentées qui en étayent l’application afin d’assurer des profils de qualité et d’innocuité appropriés. Ainsi, le recours à une forme du verbe « devoir » indique « ce qui doit être fait ». Le guide va toutefois au-delà en fournissant des conseils techniques supplémentaires à propos de « ce qu’il convient de faire », selon les bonnes pratiques généralement reconnues, des avis d’experts, la littérature pertinente et des recommandations provenant de nombreux projets internationaux.

Le guide contient également des explications et des informations contextuelles afin de clarifier la logique sous-jacente (le « pourquoi » et le « comment »), qui peut aussi être intégrée dans le cadre de la prise de décisions politiques et d’initiatives pédagogiques.

La cinquième édition est divisée en quatre parties.

La partie A (chapitres 1 à 18) couvre des exigences générales applicables à tous les établissements de tissus et organismes impliqués dans le don, l’obtention, le contrôle, le traitement, la conservation, le stockage et la distribution des tissus et cellules. Tous les chapitres ont été profondément révisés et actualisés et intègrent l’ensemble des évolutions dans le domaine. Certains des principaux changements intervenus dans cette partie sont détaillés ci-dessous :

  • L’ancien chapitre 2 (consacré au management de la qualité, au management du risque et à la validation) a été divisé en deux chapitres distincts :

Le chapitre 2, qui traite du management de la qualité et de la validation, a été entièrement revu et actualisé. Les responsabilités de la personne responsable et du responsable qualité ont été définies et les différences entre les processus appliqués au sein des systèmes de management de la qualité ont été clarifiées.

Le chapitre 3, sur le management des risques, constitue une trousse à outils d’évaluation des risques à destination des utilisateurs. En outre, un outil en ligne totalement inédit, l’outil MiRCA (pour « Microbiological Risk of Contamination Assessment tool », outil d’évaluation du risque microbiologique de contamination), a été mis au point afin d’aider les organismes compétents en matière d’obtention de tissus et cellules et les établissements de tissus à identifier les risques microbiologiques potentiels dans les procédures aseptiques novatrices, existantes ou amendées, et d’éclairer les décisions visant à atténuer les risques pendant les procédures aseptiques. Hébergé par l’EDQM sur une page web conçue à cet effet (https://soho-guides.edqm.eu/home/), cet outil est destiné aux établissements de tissus, aux centres d’assistance médicale à la procréation, aux inspecteurs et aux Autorités de santé, dans le cadre de l’évaluation des risques.

  • Le chapitre 5, consacré à l’évaluation des donneurs, comprend désormais, outre des orientations générales en matière d’évaluation des donneurs de tissus, une section spéciale énonçant des recommandations relatives à la réalisation d’une évaluation des risques dans le cas des donneurs de tissus décédés ayant des antécédents de tumeur ou chez qui on diagnostique une tumeur (hors tumeurs hématologiques et du SNC).
  • Le chapitre 6, sur le dépistage des donneurs (marqueurs des maladies infectieuses), présente de nouveaux algorithmes utiles pour l’interprétation des résultats des tests de dépistage des marqueurs d’une infection par le VIH, le VHC et le VHB.
  • Le chapitre 7, consacré à l’obtention des tissus et cellules, et le chapitre 9, qui couvre leur traitement, contiennent des recommandations revues en profondeur. En conjonction avec l’outil MiRCA, ils permettent une évaluation approfondie du risque individuel et global associé aux facteurs de contamination, que les établissements de tissus peuvent utiliser pour définir les mesures d’atténuation des risques à déployer et pour les hiérarchiser, ainsi que pour améliorer les activités d’obtention et de traitement des tissus et cellules.
  • Le chapitre 8, qui traite des locaux, contient désormais des orientations en matière de suivi des conditions environnementales.
  • Le chapitre 10, qui couvre le stockage et constituait auparavant une sous-section, a été remanié afin de former un chapitre à part entière. Il peut être lu conjointement au chapitre 12, consacré à la libération, à la distribution, à l’importation et à l’exportation.
  • Le chapitre 11, qui porte sur les principes du contrôle microbiologique, a été révisé en profondeur afin de fournir plus d’informations sur la recherche d’endotoxines bactériennes et sur la détermination de la biocharge, ainsi que sur la validation de l’efficacité de la décontamination par antibiothérapie. Les recommandations relatives à la bonne utilisation des méthodes d’essai microbiologiques décrites dans la Pharmacopée Européenne ont également été actualisées. Par ailleurs, la liste des microorganismes devant entraîner la destruction des greffons (sauf s’ils sont traités par un processus de stérilisation validé) a été entièrement revue.
  • Le chapitre 13, consacré aux interactions entre établissements de tissus et organismes responsables des applications humaines, souligne la nécessité d’établir une coopération étroite entre établissements de tissus, organismes responsables des applications humaines et Autorités de santé devant l’introduction de processus et d’applications cliniques novateurs dans le domaine des tissus et cellules.
  • Le chapitre 17, qui traite de la biovigilance, a été profondément révisé afin d’illustrer, avec des exemples concrets, l’évaluation des réactions et incidents indésirables graves relatifs à l’utilisation des tissus et cellules germinaux et non germinaux, à des fins pédagogiques.
  • Déplacé dans la Partie A du guide, le chapitre 18, qui porte sur l’introduction de processus et d’applications cliniques novateurs, vise à présenter les principaux éléments à prendre en compte lors du développement et/ou de l’autorisation de processus innovants et/ou de nouvelles applications cliniques.

La partie B (chapitres 19 à 34) contient des orientations et des exigences spécifiques au sujet des différents types de tissus et de cellules. Les contre-indications relatives concernant l’acceptation des donneurs de ces tissus et cellules ont été révisées, sur la base de scénarios individuels nécessitant une évaluation prudente. Une section spécialement consacrée au suivi des patients a été ajoutée dans tous les chapitres concernés. Plusieurs autres modifications importantes accompagnent ces évolutions, notamment les suivantes :

  • Le chapitre 25, consacré aux progéniteurs du sang de cordon ombilical, compte désormais de nouvelles annexes.
  • Les chapitres 26 (sur les îlots pancréatiques), 27 (sur les hépatocytes) et 28 (sur les tissus adipeux) présentent des recommandations étendues.
  • Les chapitres 29 (sur l’assistance médicale à la procréation) et 30 (sur la préservation de la fertilité) contiennent de nouvelles informations, sur lesquelles sont basées des recommandations actualisées, dont une section tout particulièrement consacrée au dépistage génétique préimplantatoire (chapitre 29).
  • Les chapitres 31 (sur le lait humain), 32 (sur le microbiote intestinal) et 33 (sur les composants sanguins pour application locale) ont été déplacés dans la Partie B. Même si le statut réglementaire de ces substances peut varier entre les pays, les risques associés à leur origine humaine et les processus appliqués à la sélection des donneurs, ainsi qu’à l’obtention, au traitement et à la préservation de ces substances ont le même objectif et sont analogues à ceux relatifs aux autres tissus et cellules décrits dans le guide. Sans intention d’entraver les décisions réglementaires, ces chapitres fournissent donc, aux établissements de tissus ou à toute structure concourant aux activités relatives à ces substances, un cadre générique en matière de qualité et d’innocuité.
  • Le chapitre 34, consacré aux tissus et cellules en tant que matières sources, est inédit. Il énonce des recommandations, à destination des établissements de tissus autorisés, sur les aspects qualité et innocuité, principalement liés au don, à l’obtention, au contrôle et à la distribution des matières sources en vue d’un traitement supplémentaire pour la production de traitements novateurs impliquant des tissus et cellules d’origine humaine.

La partie C comprend une version profondément révisée des Lignes directrices de bonnes pratiques conçues à l’usage des établissements de tissus, dans le but de promouvoir un haut niveau de qualité dans ce domaine. Dans ces dernières sont développés, du point de vue pratique, les éléments clés à définir et à contrôler pour disposer de systèmes de management de la qualité solides. Elles devraient, par conséquent, être considérées comme un document complémentaire à destination des établissements de tissus, inspecteurs et/ou auditeurs.

La partie D contient des monographies de tissus et cellules. Elle rassemble des informations relatives à des préparations tissulaires et cellulaires bien établies et à leurs applications cliniques, lorsqu’elles sont précisément définies et que leur innocuité et leur efficacité ont été démontrées. Complémentaires des autres sections du guide, ces monographies constituent des outils utiles pour les établissements de tissus et les Autorités de santé, car elles définissent un ensemble de critères minimaux et de contrôles nécessaires pour garantir la qualité des cellules et tissus traités par ces établissements.