Activités : coordonner la surveillance et renforcer les capacités de contrôle

Le réseau OCCL aide les laboratoires d’Europe et d’ailleurs à développer leurs activités de surveillance du marché et à améliorer leurs capacités de contrôle des produits. Conformément à la mission de l’EDQM de promouvoir et de protéger la santé publique en Europe, le programme de travail du réseau OCCL permet aux OCCL de renforcer la surveillance du marché et d’améliorer la conformité, en augmentant leurs capacités de contrôle et en promouvant la coopération, l’assistance mutuelle transfrontalière, et le partage d’informations et de données.

Malgré le grand nombre de substances interdites ou réglementées, la législation européenne relative aux produits cosmétiques ne prévoit que peu de méthodes officielles. Le réseau OCCL fournit un inventaire des méthodes internes et des descriptions de méthodes à partager avec d’autres membres du réseau. Il effectue également des études de validation formelles des méthodes (internes) nouvellement développées ou des méthodes existantes devant être modifiées.

  • Études de surveillance du marché

Le réseau OCCL organise des études de surveillance du marché (MSS) pour évaluer la qualité de certains cosmétiques sur le marché. Les thèmes, objectifs et programmes de travail sont définis par les membres du réseau OCCL eux-mêmes, sur la base des vrais besoins auxquels ils sont confrontés dans leurs activités quotidiennes de surveillance du marché. En couvrant des aspects analytiques concrets, ces études permettent aux laboratoires d’identifier les méthodologies les plus appropriées pour assurer des contrôles exacts et efficaces.  

  • Essais d’aptitude et formations

Un essai d’aptitude (PTS) est un contrôle qualité externe qui couvre les performances globales d’un laboratoire, soit l’intégralité du processus, de la réception et du stockage des échantillons à l’interprétation des résultats, en passant les travaux expérimentaux au laboratoire. Coordonnés par l’EDQM, les PTS réalisés au sein du réseau OCCL constituent un outil essentiel pour démontrer la compétence technique et identifier ce qui pourrait être techniquement amélioré.

Le réseau OCCL organise des formations pour ses membres dans le but d’harmoniser les approches relatives aux aspects techniques, de partager l’expertise technique entre les membres et de répondre à des besoins spécifiques de compétences et de formation. En savoir plus sur les OCCL en pratique : leurs travaux et leurs expériences.


Coopération avec d’autres autorités européennes

Le réseau OCCL coopère étroitement avec la Commission européenne en vue de définir des approches communes et des stratégies d’échantillonnage efficaces pour une meilleure protection de la sécurité des consommateurs. En 2014, le réseau OCCL, le CCR et le Comité européen de normalisation (CEN) ont adopté une approche commune de validation des méthodes d’analyse des cosmétiques, développées par des laboratoires individuels. Les guidelines qui en résultent (disponibles en anglais uniquement) visent à définir une interprétation commune du règlement (CE) nº 1223/2009 et une stratégie de contrôle harmonisée pour les cosmétiques, en utilisant des méthodes d’analyse validées.

Le réseau OCCL interagit et coopère, en outre, avec la plateforme des autorités de surveillance du marché européen pour les produits cosmétiques (le PEMSAC), afin d’assurer la qualité des produits cosmétiques sur le marché européen.

PUBLICATIONS SUR LES COSMÉTIQUES
Guides

Le Comité européen CD-P-COS concentre actuellement ses efforts sur la participation des OCCL à son réseau paneuropéen et continue d’étoffer sa base de données contenant des résultats d’essais sur les produits cosmétiques destinés aux enfants.

Qu'est-ce qu'un OCCL ?

Un OCCL est un établissement public chargé de contrôler, en laboratoire, des cosmétiques dans le cadre de la surveillance du marché. Le réseau OCCL réunit plus de 50 laboratoires.

La participation est ouverte aux États Parties à la Convention relative à l’élaboration d’une Pharmacopée européenne du Conseil de l’Europe et aux observateurs.

L’adhésion au réseau est ouverte aux laboratoires indépendants, financés par des fonds publics, ayant mis en place un système de management de la qualité tel que défini dans la norme ISO/CEI 17025:2017 (ou équivalent) et des règles appropriées pour la sous-traitance de certains types de travaux.

Aperçu des membres du réseau 

Réjoindre le réseau

Les laboratoires officiels de contrôle des cosmétiques situés dans les États membres éligibles peuvent rejoindre le réseau.

Les observateurs officiels auprès de la Pharmacopée Européenne sont également invités à participer aux activités du réseau, notamment à des études de surveillance du marché coordonnées, à des essais d’aptitude et à différents types de réunions d’experts.

Pour en savoir plus sur les modalités d’adhésion au réseau et sur ses projets, contactez le secrétariat au réseau OCCL.