Les activités du Conseil de l’Europe dans le domaine des cosmétiques sont pilotées par le Comité européen sur les cosmétiques et la santé du consommateur (CD-P-COS), un comité intergouvernemental qui élabore des normes et des politiques visant à améliorer la protection de la santé des consommateurs et consommatrices. Par ailleurs, le CD-P-COS encourage la collaboration technique dans le domaine de la surveillance du marché des cosmétiques et apporte son soutien au réseau des laboratoires officiels de contrôle des cosmétiques (OCCL).

Ces dernières décennies, l’offre de produits cosmétiques – produits d’hygiène, de parfumerie et de soin – destinés aux enfants s’est rapidement diversifiée, donnant lieu à des risques spécifiques, car les jeunes enfants sont particulièrement sensibles aux effets toxiques de certaines substances chimiques.

Le rythme de commercialisation de nouveaux cosmétiques conçus pour attirer les enfants a placé sous forte pression les autorités de surveillance du marché, chargées de signaler à l’aide du système d’alerte rapide de l’UE (Safety Gate, anciennement « RAPEX ») les produits dangereux détectés sur les marchés des États membres. Les travaux du CD-P-COS, notamment les guides et orientations qu’il publie, visent à contribuer à alléger leur charge.

Safe cosmetics for young children

A guide for manufacturers and safety assessors (2nd Edition, 2023)

Les produits cosmétiques doivent être sans danger pour toutes les personnes qui les utilisent, quel que soit leur âge. Les ingrédients toxiques, les allergènes puissants et les perturbateurs endocriniens sont, par conséquent, interdits ou autorisés à des concentrations restreintes, et il est recommandé de n’avoir recours à des conservateurs qu’aux concentrations minimales efficaces.

Toutefois, les jeunes enfants sont particulièrement sensibles aux effets toxiques de certaines substances chimiques. Il est donc indispensable d’écarter tout risque pour la santé connu et associé aux cosmétiques conçu pour attirer les enfants. Le problème se pose avec d’autant plus d’acuité lorsque les caractéristiques et l’emballage des cosmétiques – leur parfum, leur apparence, leur forme, leur couleur, leur taille, etc. – ont pour but de séduire la clientèle, car les jeunes enfants peuvent s’avérer incapables de faire la distinction entre cosmétiques et denrées alimentaires, par exemple. Il en résulte un véritable risque d’intoxication ou d’étouffement en cas d’ingestion des produits cosmétiques, voire de certains éléments constitutifs de leur emballage.

Le CD-P-COS cherche à identifier les risques pour la santé associés à l’exposition des enfants à une gamme de produits cosmétiques de plus en plus variée, et ce, dès leur plus jeune âge, à y répondre et à les prévenir en proposant des orientations appropriées aux fabricants et aux évaluateurs sécurité. Le guide Sécurité des produits cosmétiques destinés aux jeunes enfants (2édition, 2023), qui repose sur la Résolution CM/ResAP(2012)1 du Conseil de l’Europe relative aux critères de sécurité des produits cosmétiques destinés aux jeunes enfants, fournit aux parties intéressées les dernières préconisations scientifiquement fondées. Il constitue l’une des principales mesures du CD-P-COS dans ses efforts pour réduire les risques susmentionnés.

L’édition révisée comprend :

  • de nouvelles sections consacrées aux nanomatériaux et aux perturbateurs endocriniens ;
  • le calcul actualisé de la marge de sécurité des ingrédients cosmétiques ;
  • des critères révisés d’évaluation de la sécurité des produits finis ;
  • des recommandations relatives à l’utilisation de produits spécifiques (fluor et lingettes pour bébé, p. ex.) ;
  • des références documentaires et réglementaires actualisées.

Téléchargements et informations complémentaires

La deuxième édition du guide Sécurité des produits cosmétiques destinés aux jeunes enfants est disponible en anglais et en français.

La version électronique (PDF) du guide est téléchargeable gratuitement.

La version papier est disponible à l’achat sur la boutique en ligne de l’EDQM.

Informations complémentaires